Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASAC
NANTAISE DES EAUX INGENIERIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1710536
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
ASAC de NANTAISE DES EAUX INGENIERIE

Présentation de la marque ASAC

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE domicilié(e) Rue de la Gironnière, ZI de la Gare - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 940 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque ASAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASAC est expirée depuis le 6 décembre 2021.

NANTAISE DES EAUX INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : MINUTAC , NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L'eau source de progrès , SYMAC , NANTAISE DES EAUX INGENIERIE , NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l'eau , NANTAISE DES EAUX


NANTAISE DES EAUX INGENIERIE, Société par Actions Simplifiée - Rue de la Gironnière, ZI de la Gare - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France - SIREN 450940325


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2001 n°2209385 - Publication au BOPI 2001-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458102 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 7 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338267 - Publication au BOPI 2002-01-07

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458101 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485328 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;ensemble de régulation électrique et électronique pour installation d'épuration et de traitement des eaux.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de lavage, de séchage;de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.